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Questions avec réponses

95 questions

1. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06328 posée par Mme Cécile Cukierman

   Inquiétudes des usagers concernant la ligne ferroviaire de l'Aubrac

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

   Service minimum dans le secteur des transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus

   Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin

   Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00689 posée par M. Philippe Tabarot

   Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 23115 posée par M. Jacques Fernique

   Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   03/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    08/04/2021

    Pertinence