Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

    Développement du réseau multimodal en Bretagne

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Service garanti dans les transports publics de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration des transports en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

    Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19813 posée par M. Jacques Siffre

    Projet de privatisation des sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20764 posée par M. Jean Louis Masson

    Non application des seuils acoustiques pour l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent

    Développement du cabotage maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22732 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23249 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Résorption des points noirs du bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible