Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06328 posée par Mme Cécile Cukierman

Inquiétudes des usagers concernant la ligne ferroviaire de l'Aubrac

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

Service minimum dans le secteur des transports en commun

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Joël Guerriau

Grève des contrôleurs aériens

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Marc Laménie

Moyens humains de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

15/12/2022
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Dangerosité du parc d'autocars

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus

Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

22/09/2022
Pertinence
Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin

Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence