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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
117 questions
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Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras
Liaison ferroviaire Nantes-Lyon
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01682 posée par Mme Patricia Schillinger
Entreprises artisanales de transports face au service minimum
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau
Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut
Avancement de la recherche française sur les énergies propres
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc
Application du service minimum
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau
Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau
L'hydrogène comme vecteur énergétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger
Avantages des personnels d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence