Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation des contrats de plan État-région

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

    Crédits de la RN 7

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Service garanti dans les transports publics de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13935 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité des tapis roulants

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13078 posée par M. Georges Mouly

    Service minimum dans les transports pendant les grèves

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11850 posée par M. Jean Louis Masson

    Réaménagement de l'échangeur à l'intersection des autoroutes A 4 et A 31 et application des nouvelles normes de bruit le long de l'A 4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11077 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité des téléskis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09041 posée par M. Ivan Renar

    Augmentation des redevances d'infrastructures versées par la SNCF à Réseau ferré de France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05937 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0192S posée par M. Jacques Oudin

    Politique des transports

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible