Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 10339 posée par M. Michel Barnier

    Politique des transports terrestres dans les Alpes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

    Relèvement de la prime de transports

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21689 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique cohérente et globale de l'Etat à l'égard des ports maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0975G posée par Mme Éliane Assassi

    État de la sécurité sur le réseau des chemins de fer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0227G posée par M. Yves Détraigne

    Fiscalité énergétique et biocarburants

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de relance économique dans le Lodévois

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible