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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 07642 posée par M. Georges Gruillot

   Avenir des transports terrestres

   Réponse du ministère : Industrie

   16/04/1998

   Pertinence

2. Question n° 17501 posée par M. Henri Collette

   Etat de développement des programmes de recherche sur l'accessibilité

   Réponse du ministère : Équipement

   26/09/1991

   Pertinence

3. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

   L'hydrogène comme vecteur énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   24/07/2008

   Pertinence

4. Question n° 12837 posée par M. Bernard Plasait

   Conséquences regrettables de décisions publiques gelant la recherche sur des projets alternatifs

   Réponse du ministère : Recherche

   16/11/1995

   Pertinence

5. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

   Avancement de la recherche française sur les énergies propres

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008

   Pertinence

6. Question n° 13038 posée par M. Bernard Plasait

   Limitation des cofinancements sans copilotage en matière de réserve

   Réponse du ministère : Recherche

   07/12/1995

   Pertinence

7. Question n° 16585 posée par M. Serge Mathieu

   Réunion du conseil interministériel sur la recherche

   Réponse du ministère : Éducation

   27/05/1999

   Pertinence

8. Question n° 18988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Programmes fédérateurs

   Réponse du ministère : Recherche

   12/12/1991

   Pertinence

9. Question n° 22325 posée par Mme Delphine Bataille

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   16/06/2016

   Pertinence

10. Question n° 0503S posée par M. Bernard Frimat

    Plan de renforcement de la recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    14/05/2004

    Pertinence