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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 07642 posée par M. Georges Gruillot
Avenir des transports terrestres
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17526 posée par M. Georges Gruillot
Aide publique en faveur de l'acquisition de véhicule électrique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05929 posée par M. Georges Gruillot
Lutte contre la pollution de l'air et automobiles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11077 posée par M. Georges Gruillot
Sécurité des téléskis
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10846 posée par M. Georges Gruillot
Lutte contre les nuisances sonores
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12002 posée par M. Georges Gruillot
Devenir des services publics en Europe à la veille de la conférence intergouvernementale de 1995
Réponse du ministère : Économie
Pertinence