Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07642 posée par M. Georges Gruillot

    Avenir des transports terrestres

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17526 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur de l'acquisition de véhicule électrique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05929 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre la pollution de l'air et automobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11077 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité des téléskis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10846 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12002 posée par M. Georges Gruillot

    Devenir des services publics en Europe à la veille de la conférence intergouvernementale de 1995

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible