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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

392 questions

  1. Question n° 07642 posée par M. Georges Gruillot

    Avenir des transports terrestres

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29859 posée par M. Michel Labeguerie

    Transports de marchandises en Aquitaine: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

    Problèmes de transports de la région mantaise

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 34159 posée par M. Marcel Debarge

    Invalides militaires des zones rurales: conditions de transport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10339 posée par M. Michel Barnier

    Politique des transports terrestres dans les Alpes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26410 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des contrôleurs et adjoints de contrôle des transports terrestres

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05844 posée par M. François Gerbaud

    Annulation de crédits du ministère de l'équipement relatifs aux transports terrestres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17498 posée par M. Henri Collette

    Application de la loi du 11 novembre 1950 relative aux transports terrestres

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

    Relèvement de la prime de transports

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible