Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

392 questions

Question n° 07403 posée par M. Jean Louis Masson

Droit de retrait et transports en commun

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07190 posée par M. Jean Louis Masson

Service minimum à la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 05875 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances sonores le long des autoroutes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

Avantages des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

L'hydrogène comme vecteur énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

24/07/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc

Application du service minimum

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

11/01/2008
Pertinence
Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

Avancement de la recherche française sur les énergies propres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/01/2008
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/11/2007
Pertinence