Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

392 questions

Question n° 17650 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir des contrôleurs des transports terrestres

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Thierry Foucaud

Application de la RGPP aux contrôleurs des transports terrestres

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17439 posée par Mme Françoise Cartron

Nuisances sonores aux abords des grands axes routiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17143 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17153 posée par M. Roland Courteau

Véhicules électriques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16816 posée par M. Hervé Maurey

Équipement des voitures particulières en pneus neige

Réponse du Ministère chargé des transports

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16877 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements à la SNCF

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16883 posée par M. Antoine Lefèvre

Difficultés rencontrées dans l'Aisne lors du dernier épisode neigeux par les exploitations laitières

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16694 posée par M. Alain Fauconnier

Élaboration d'un protocole "neige"

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat

Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence