Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

  1. Question n° 0136G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Conséquences du délestage électrique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0127G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Compétences eau et assainissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0103G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Agenda du développement du parc nucléaire français

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0110G posée par M. Didier Marie

    Recettes du secteur des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0092G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Clarification des aides énergétiques aux collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0050G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réponse européenne à la hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0052G posée par Mme Amel Gacquerre

    Exploitation du lithium dans l'Allier

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0064G posée par M. François Bonneau

    Risques de coupures d'électricité et de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0035G posée par M. Claude Malhuret

    Blocages dans les raffineries et les centrales nucléaires

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0043G posée par M. Thierry Meignen

    Coût de l'énergie pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne