Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 2105G posée par Mme Cécile Cukierman

    Coût de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2114G posée par Mme Catherine Conconne

    Hausse des prix de l'énergie en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2097G posée par M. Bruno Belin

    Risque de blackout énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2057G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Hausse des prix des carburants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2067G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2070G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2041G posée par Mme Mélanie Vogel

    Déploiement du plan France 2030

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2049G posée par M. Daniel Gremillet

    Hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2025G posée par Mme Maryse Carrère

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible