Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5661 questions

  1. Question n° 0001G posée par M. Léon Fatous

    Développement du transport combiné

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

    Grève des pilotes d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0003G posée par M. James Bordas

    Hypothèque de l'avenir d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0005G posée par M. Guy Fischer

    Droit aux vacances pour tous

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0009G posée par M. Michel Doublet

    Statut d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

    Politique agricole commune

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0002G posée par M. Claude Estier

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

    Mouvement des lycéens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0009G posée par Mme Yolande Boyer

    Campagne d'information sur la contraception

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0013G posée par M. Patrice Gélard

    Fermeture des chantiers navals du Havre

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible