Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

Question n° 0253G posée par M. Charles Descours

Pilule du lendemain

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Jacques Mahéas

Projets de ville

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0255G posée par M. Bernard Fournier

Table ronde de Matignon sur la Corse

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Louis Le Pensec

Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Équipement

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Charles Descours

Financement des 35 heures

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0261G posée par M. Gérard Le Cam

Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Équipement

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0265G posée par M. Pierre Hérisson

Responsabilité du transporteur dans le naufrage de l'Erika

Réponse du ministère : Équipement

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mesures en faveur des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

04/02/2000
Pertinence