Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

  1. Question n° 0276G posée par M. Philippe Marini

    Existence d'une " cagnotte " fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0281G posée par M. Pierre Lefebvre

    Avenir de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0283G posée par M. Henri de Raincourt

    Position du Gouvernement sur le maintien de M. Roland Dumas à la présidence du Conseil constitutionnel

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Avenir du groupe Alstom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0290G posée par M. Yvon Collin

    Création d'un corps de gardes-côtes européens

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0301G posée par M. Gérard Le Cam

    Taxation des carburants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0303G posée par M. Nicolas About

    Réformes en cours dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

    Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible