Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

  1. Question n° 0008G posée par M. Martial Taugourdeau

    Inquiétudes des agriculteurs face à la politique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult

    Mise en place de Natura 2000

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0010G posée par M. Alain Pluchet

    Moyens de la lutte contre les exclusions

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0011G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projets de réforme concernant les chefs d'établissement dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0001G posée par M. Jean Clouet

    Inscription d'office des jeunes sur les listes électorales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc

    Réponses au mouvement des chômeurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

    Situation de la communauté harkie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0010G posée par M. Pierre Mauroy

    Politique de la ville

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0013G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de la Banque de France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

    Situation du tourisme associatif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible