Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

  1. Question n° 0019G posée par M. Jacques Mahéas

    Soirée inaugurale du Stade de France et esprit sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

    Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

    Crise irakienne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

    Sélection génétique des travailleurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

    Bouclage de l'A 86

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0018G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Accord multilatéral sur l'investissement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0001G posée par M. Aubert Garcia

    Défense de l'agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0002G posée par M. André Dulait

    Détection des incendies

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0005G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0006G posée par M. Alain Dufaut

    Politique de l'immigration

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible