Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

    Réseau ferré à grande vitesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

    TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0019G posée par M. Jean Bernard

    Retransmission de la coupe du monde de football dans les hôtels et les cafés

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020G posée par M. Marcel Debarge

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0021G posée par M. Christian Demuynck

    Plan de rattrapage scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0022G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Financement des infrastructures routières

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0003G posée par Mme Odette Terrade

    Conférence nationale sur le logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0005G posée par M. Jacques Bellanger

    Ouverture du marché ferroviaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert

    Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible