Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6038 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

    Culture et Front national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0014G posée par M. Philippe Marini

    Privatisation du Crédit lyonnais

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0015G posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du gel dans le Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Usines GEC-Alsthom de Belfort

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

    Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0016G posée par Mme Joëlle Dusseau

    Complexité des démarches administratives

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0017G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Relance du processus de paix au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Service minimum dans le service public des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des enfants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible