Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

752 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

688 questions

  1. Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

    Interdiction du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01475 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'usage du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet

    Utilisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01488 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Retards de paiement des aides agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01563 posée par M. Pierre Médevielle

    Indemnisation des éleveurs touchés par l'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01673 posée par M. Jean-François Mayet

    Dénomination des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01735 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Autorisation de mise en marché du glyphosate en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible