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752 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
688 questions
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Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01475 posée par M. Antoine Lefèvre
Autorisation d'usage du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01488 posée par M. Jean-Pierre Grand
Retards de paiement des aides agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois
Renouvellement de l'autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01563 posée par M. Pierre Médevielle
Indemnisation des éleveurs touchés par l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01673 posée par M. Jean-François Mayet
Dénomination des produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau
Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01735 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Autorisation de mise en marché du glyphosate en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent
Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence