Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
-
Question n° 0724S posée par M. François Marc
Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
-
Question n° 22331 posée par M. François Marc
Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02257 posée par M. François Marc
Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06556 posée par M. François Marc
Suspension des contrats bleus
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 13238 posée par M. François Marc
État de la réglementation de la pêche des « poissons fourrages » et possibilités de maîtrise du prélèvement
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1266S posée par M. François Marc
Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17911 posée par M. François Marc
Transmissions électroniques des navires de pêche et difficultés d'application des règles liées au journal de bord électronique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18365 posée par M. François Marc
Demande d'une période transitoire avant la fin des quotas laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18959 posée par M. François Marc
Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19617 posée par M. François Marc
Utilisation effective des fonds communautaires d'indemnisation des éleveurs de poules pondeuses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence