Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3078 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2894 questions

  1. Question n° 18157 posée par M. André Vantomme

    Décision du panel sucre de l'OMC relative à la production française de betteraves

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18298 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'organisation commune de marché du sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

    Politique agricole commune

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18633 posée par M. Ivan Renar

    Contradictions des règlements européens régissant la culture des haricots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18645 posée par Mme Françoise Henneron

    Réglementation européenne applicable à la filière du haricot

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18849 posée par M. Guy Fischer

    Situation de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19029 posée par M. Bernard Piras

    Crise aiguë dans la filière des fruits rouges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19041 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de l'organisation commune de marché pour l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible