Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

  1. Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Retraites complémentaires des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14452 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : allocation personnalisée d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Financement de la formation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00052 posée par Mme Fabienne Keller

    Remise en cause du modèle français de distribution de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00283 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00405 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00438 posée par Mme Gisèle Printz

    Émetteurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible