Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 00050 posée par Mme Jacky Deromedi

    Persistance des difficultés en matière de certificats de vie pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00116 posée par M. Loïc Hervé

    Marchandisation du plasma par des laboratoires privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00252 posée par M. Jérôme Durain

    Création d'un service d'angioplastie-coronarographie au centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00424 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00598 posée par Mme Claudine Lepage

    Uniformisation des certificats d'existence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00755 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0049S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge de l'AVC en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00966 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01014 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible