Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 12351 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rupture de stock de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Matériaux au contact des denrées alimentaires

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05750 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03526 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02958 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21380 posée par Mme Patricia Schillinger

    Passage de l'AER à l'ATS

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des plantes médicinales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poulets aux bactéries

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible