Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

Conséquences économiques de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

Tabagisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Risques liés à l'exposition à l'amiante

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

Développement et médicament

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Bernard Seillier

Lutte contre l'exclusion

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Jean-Luc Miraux

Plan Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Claude Biwer

Congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

Indemnisation des maraîchers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Pertinence