Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 17413 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation du formulaire E 111

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le virus H5N1 aux frontières françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02006 posée par Mme Patricia Schillinger

    Risques de contamination par le virus du SIDA dans les prisons

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02883 posée par Mme Patricia Schillinger

    Les retraités frontaliers face à la suppression de l'allocation équivalent retraite (AER)

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02970 posée par Mme Patricia Schillinger

    Salaire annuel moyen de base pour les travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03077 posée par Mme Patricia Schillinger

    Exposition aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans le vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05498 posée par Mme Patricia Schillinger

    Retraités du régime général et d'une institution européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05972 posée par Mme Patricia Schillinger

    Implantation d'antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible