Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1401 questions

Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21691 posée par M. François Vendasi

Projet de directive sur les services dans le marché intérieur et services sociaux d'intérêt général

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0947S posée par M. Claude Domeizel

Médecins diplômés hors Union européenne

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21797 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul des retraites des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21992 posée par M. François Marc

Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des polycotisants frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22247 posée par M. Louis Souvet

Personnels pouvant bénéficier de la bonification d'annuités liée au nombre des enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22542 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déductibilité fiscale des cotisations versées à la CFE (caisse de sécurité sociale des Français de l'étranger)

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22554 posée par M. Christian Cointat

Assurance maladie des retraités français résidant aux Pays-Bas

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence