Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1401 questions

  1. Question n° 22558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Protection des travailleurs de la filière bois

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22610 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réglementation des concours de pigeons voyageurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Octroi de mer perçu sur le sang humain

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23322 posée par M. José Balarello

    Décret d'application de l'article 9 de la loi n° 2006-339 du 23 mars 2006

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23355 posée par M. Gérard Collomb

    Soutien de l'Union européenne à l'activité de la Fédération des banques alimentaires

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23466 posée par M. Bernard Seillier

    Retraite des personnels intervenant en milieu forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

    Tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Risques liés à l'exposition à l'amiante

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible