Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1401 questions
-
Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des victimes de la torture
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini
Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 00052 posée par Mme Fabienne Keller
Remise en cause du modèle français de distribution de médicaments
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0011S posée par Mme Anne-Marie Payet
Application de l'article L. 3511-3 du code de santé publique sur les conditions de vente du tabac
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 00223 posée par M. Jacques Legendre
Prise en charge des personnes souffrant de troubles musculo-squelettiques
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 00283 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger
Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier
Décret concernant les ostéopathes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00405 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence