Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 1122S posée par M. Gérard Bailly

Situation des contrats de projets État-région

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

28/09/2006
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/06/2008
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 0118S posée par M. Jean Boyer

Avenir des communes et compensation des handicaps

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0415S posée par Mme Valérie Létard

Utilisation des crédits du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer

Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère des outre-mer

16/05/2013
Pertinence