Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 1122S posée par M. Gérard Bailly

Situation des contrats de projets État-région

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

28/09/2006
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/06/2008
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0481S posée par M. François Marc

Couverture numérique des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0912S posée par Mme Bernadette Bourzai

Dysfonctionnements dans le suivi des dossiers du programme européen LEADER

Réponse du Ministère de l'outre-mer

06/05/2010
Pertinence
Question n° 1022S posée par M. Gilbert Barbier

État d'avancement du projet de branche Sud du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/09/2010
Pertinence