Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

  1. Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

    Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0415S posée par Mme Valérie Létard

    Utilisation des crédits du fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06326 posée par M. François Calvet

    Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer

    Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06607 posée par Mme Françoise Férat

    Gestion des crédits carbone par l'Agence nationale de l'habitat et filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06785 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Intégration de l'Ile d'Yeu dans le zonage 2014 - 2020 des aides à finalité régionale

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0540S posée par M. Raymond Couderc

    Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible