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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 05251 posée par M. Georges Gruillot

    Projet de budget agricole présenté par la Commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06442 posée par M. Georges Gruillot

    Conséquences de l'élargissement de la Communauté européenne sur la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09389 posée par M. Georges Gruillot

    Position de la France face à l'homologation de l'hormone laitière dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10406 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions de transport des animaux destinés à l'abattage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11087 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions de cession de lait à des organismes caritatifs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13165 posée par M. Georges Gruillot

    Programmes d'aides au développement agricole et agro-alimentaire des pays de l'Est

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00770 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des produits sous signes de qualité et de valorisation des terroirs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures en faveur des biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05921 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des produits sous signes de qualité et de valorisation des terroirs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07432 posée par M. Georges Gruillot

    Financement de l'aide communautaire aux jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible