Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

367 questions

  1. Question n° 00351 posée par M. Claude Huriet

    Directive européenne relative aux dispositifs médicaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation de la transfusion sanguine à l'intérieur de la Communauté

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05626 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur l'approvisionnement en médicaments des pays africains francophones

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05762 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique générale de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06243 posée par M. Emmanuel Hamel

    Détention par des militaires serbes de volontaires français d'une association humanitaire

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08371 posée par M. Alfred Foy

    Réglementation sur les prothèses dentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10022 posée par M. Alain Vasselle

    Mortalité infantile en France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10498 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation des médicaments dits " orphelins "

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10716 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation du personnel hospitalier ayant effectué une carrière mixte en France et à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14023 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible