Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 13988 posée par M. Georges Mouly

Situation des médecins titulaires d'un diplôme étranger non européen

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraites complémentaires des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. André Vantomme

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14996 posée par M. Bernard Dussaut

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14998 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15012 posée par M. François Marc

Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15696 posée par Mme Patricia Schillinger

Création d'un ordre des infirmières et des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2005
Pertinence
Question n° 16026 posée par M. Jean Louis Masson

Exploitation des débits de boissons par des personnes de nationalité étrangère

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence