Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 25706 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des victimes de la torture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

    Développement et médicament

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

    Tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22002 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des polycotisants frontaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21992 posée par M. François Marc

    Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0947S posée par M. Claude Domeizel

    Médecins diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible