Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert

    Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16591 posée par Mme Dominique Voynet

    Carte européenne d'assurance maladie pour les résidents des POM

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17608 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la chirurgie buccale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17630 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la chirurgie buccale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins reçus à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17837 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Reconnaissance de la spécialité de chirurgie buccale en odontologie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18086 posée par Mme Esther Sittler

    Difficultés de recrutement d'infirmiers et aides-soignants par le service public d'hébergement des personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18100 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des masseurs-kinésithérapeutes de la Meuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18129 posée par Mme Michèle André

    Difficultés de mise en oeuvre de la directive Euratum

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible