Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01480 posée par M. André Fosset

    Suppression de l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02450 posée par M. André Fosset

    Dotations financières spécifiques en faveur des régions frontalières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03569 posée par M. André Fosset

    Amélioration du fonctionnement des relations judiciaires internationales

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03908 posée par M. André Fosset

    Avenir de l'Europe spatiale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03956 posée par M. André Fosset

    Missions susceptibles d'être confiées à la France en matière de transports dans le cadre du processus de paix israélo-palestinien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04309 posée par M. André Fosset

    Maîtrise des dépenses publiques: distinction entre recettes fiscales et recettes des privatisations

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07009 posée par M. André Fosset

    Situation du secteur de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible