Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet

    Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

    Conseil européen de Nice

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0016A posée par M. Gérard César

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski

    Politique d'indépendance énergétique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0001A posée par M. Bruno Sido

    Approvisionnement électrique de la France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin

    La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible