Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de l'union européenne: position du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/11/1981
Pertinence
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne des législations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1991
Pertinence
Question n° 20919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projets de loi soumis à l'examen du Parlement durant la session de printemps

Réponse du ministère : Premier ministre

23/04/1992
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Association du Parlement aux directives européennes dans le domaine de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation de la transfusion sanguine à l'intérieur de la Communauté

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Postes d'attachés humanitaires

Réponse du ministère : Action humanitaire

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chômage longue durée

Réponse du ministère : Travail

12/08/1993
Pertinence