Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 03200 posée par M. Marcel Vidal

Importations de truffes en provenance de Hongrie

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03687 posée par M. Marcel Vidal

Fonds européens d'investissement

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/11/1993
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel Vidal

Modification de la directive européenne relative à la conservation des oiseaux sauvages

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 07280 posée par M. Marcel Vidal

Transposition en droit français de la directive européenne relative à l'utilisation des équipements de travail

Réponse du ministère : Travail

21/07/1994
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Marcel Vidal

Difficultés de la presse écrite

Réponse du ministère : Communication

29/09/1994
Pertinence
Question n° 07905 posée par M. Marcel Vidal

Position de la France face à l'occupation du Tibet par la Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1994
Pertinence
Question n° 09488 posée par M. Marcel Vidal

Manque d'information du grand public concernant les institutions européennes

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/01/1995
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier-Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 10853 posée par M. Marcel Vidal

Gel des crédits affectés au ministère de la culture

Réponse du ministère : Économie

27/04/1995
Pertinence