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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

284 questions

  1. Question n° 11374 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09490 posée par M. Georges Gruillot

    Taux de TVA applicable au secteur de la coiffure

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07302 posée par M. Georges Gruillot

    Sanctions de la Commission européenne à l'égard des organisations syndicales agricoles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00094 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme de la politique communautaire de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00136 posée par M. Georges Gruillot

    Inquiétudes de la filière avicole face à la concurrence mondiale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 39170 posée par M. Georges Gruillot

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 38167 posée par M. Georges Gruillot

    Modalités de déneigement des routes départementales depuis le 1er janvier 2002

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 33866 posée par M. Georges Gruillot

    Situation politique au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 32222 posée par M. Georges Gruillot

    Vaccination anti-aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 30194 posée par M. Georges Gruillot

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible