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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
284 questions
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Question n° 11374 posée par M. Georges Gruillot
Sécurité du transport scolaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 09490 posée par M. Georges Gruillot
Taux de TVA applicable au secteur de la coiffure
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 07302 posée par M. Georges Gruillot
Sanctions de la Commission européenne à l'égard des organisations syndicales agricoles françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Georges Gruillot
Réforme de la politique communautaire de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00136 posée par M. Georges Gruillot
Inquiétudes de la filière avicole face à la concurrence mondiale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 39170 posée par M. Georges Gruillot
Situation au Soudan
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 38167 posée par M. Georges Gruillot
Modalités de déneigement des routes départementales depuis le 1er janvier 2002
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 33866 posée par M. Georges Gruillot
Situation politique au Proche-Orient
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32222 posée par M. Georges Gruillot
Vaccination anti-aphteuse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30194 posée par M. Georges Gruillot
Augmentation du prix du gaz
Réponse du ministère : Économie
Pertinence