Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

184 questions

Question n° 02363 posée par M. Michel Doublet

CEE et marché des fruits, légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02655 posée par M. Michel Doublet

Politique laitière

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 03099 posée par M. Michel Doublet

GATT et préservation de l'identité culturelle des pays de la Communauté européenne

Réponse du ministère : Communication

14/10/1993
Pertinence
Question n° 06295 posée par M. Michel Doublet

Conséquence de la réforme de l'organisation commune du marché viticole sur les viticulteurs français

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06297 posée par M. Michel Doublet

Mesures contre l'importation sauvage de produits de la mer

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1994
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet

Décroissance de l'usage des semences

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1994
Pertinence
Question n° 07919 posée par M. Michel Doublet

Situation des boulangers-pâtissiers

Réponse du ministère : Entreprises

29/09/1994
Pertinence
Question n° 07947 posée par M. Michel Doublet

Développement des programmes communautaires de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

29/09/1994
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Michel Doublet

Application des directives européennes relatives à l'utilisation des équipements de travail

Réponse du ministère : Travail

12/01/1995
Pertinence
Question n° 09448 posée par M. Michel Doublet

Situation des boulangers

Réponse du ministère : Entreprises

19/01/1995
Pertinence