Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

18/11/1993
Pertinence
Question n° 04193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directive européenne autorisant l'incinération des déchets dangereux

Réponse du ministère : Environnement

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04398 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Structures et missions de l'Agence marine européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/01/1994
Pertinence
Question n° 04400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement de la cour européenne des Droits de l'Homme

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/01/1994
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventuelle modification de la législation concernant le travail de nuit des femmes

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 06805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Distribution automobile dans la Communauté européenne

Réponse du ministère : Économie

23/06/1994
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'aménagement du marché fluvial dans l'espace communautaire

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1994
Pertinence
Question n° 07562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dettes publiques des pays de la Communauté européenne

Réponse du ministère : Économie

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de réduction des déficits publics européens

Réponse du ministère : Économie

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du projet Eurêka

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence