Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8825 questions

  1. Question n° 05334 posée par M. Georges Gruillot

    Conséquences de l'élargissement de la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05335 posée par M. Alain Vasselle

    Date de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05349 posée par M. Edouard Le Jeune

    Concurrence déloyale d'officines intermédiaires parallèles de ventes automobiles

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05355 posée par M. Serge Mathieu

    Assouplissement de l'embargo économique à l'encontre de l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05356 posée par M. Philippe Marini

    Résultats du commerce extérieur de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05366 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Concurrence déloyale dans le secteur de la vente d'automobiles

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05368 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Place de l'Union européenne à l'Organisation des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

    Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05396 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Conclusions de l'étude sur les relations entre droit pénal et droit communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05412 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Interdiction de diffusion dans les pays de l'Union européenne d'une brochure calomnieuse concernant la tragédie d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible