Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

284 questions

  1. Question n° 05921 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des produits sous signes de qualité et de valorisation des terroirs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05924 posée par M. Georges Gruillot

    Publication du décret montagne et élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05927 posée par M. Georges Gruillot

    Projets de révision de l'architecture des fonds structurels

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05985 posée par M. Georges Gruillot

    Effets de la crise financière asiatique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06053 posée par M. Georges Gruillot

    Procédures d'extradition sur le territoire de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06256 posée par M. Georges Gruillot

    Zones éligibles aux fonds structurels : prise en compte des indicateurs de richesse et des indicateurs de handicap

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06257 posée par M. Georges Gruillot

    Renforcement de la politique structurelle en direction des zones défavorisées de montagne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06260 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme de la PAC et élevage en zones de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06811 posée par M. Georges Gruillot

    Situation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07013 posée par M. Georges Gruillot

    Conflit du Kosovo

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible