Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8825 questions

  1. Question n° 05425 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Dates de clôture de la chasse au gibier migrateur

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05432 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Adhésion des communautés européennes au statut du Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05435 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Projet d'une constitution pour l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05436 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Position du Gouvernement en ce qui concerne les " peuples indigènes "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05438 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Notion de droit d'intervention humanitaire

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05455 posée par M. Georges Gruillot

    Incidences des délocalisations sur l'économie nationale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05462 posée par M. Roland du Luart

    Organisation de la profession des producteurs de miel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05471 posée par M. Xavier de Villepin

    Pratique de la langue française dans l'Union européenne prochainement élargie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05485 posée par M. Louis Souvet

    Modalités d'attribution de la prime étatique aux acheteurs de véhicules neufs

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05498 posée par M. Jean Cluzel

    Production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible