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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

284 questions

  1. Question n° 14412 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions d'application et de mise en place de la monnaie unique

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14439 posée par M. Georges Gruillot

    Bilan de l'application par région de programmes communautaires de recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14448 posée par M. Georges Gruillot

    Exportations agricoles vers les pays de l'Est

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14522 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures communautaires en faveur du développement culturel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14958 posée par M. Georges Gruillot

    Application de la directive portant création des coordinateurs de sécurité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14959 posée par M. Georges Gruillot

    Réseau " Natura 2000 "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14960 posée par M. Georges Gruillot

    Développement du réseau Internet et droit de la propriété intellectuelle

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15114 posée par M. Georges Gruillot

    Aide à l'installation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15357 posée par M. Georges Gruillot

    Moniteurs de ski et libre circulation des travailleurs de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15360 posée par M. Georges Gruillot

    Maintien de la profession de moniteur de ski

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible